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Brevet européen · EP4149341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4149341
Numéro de demande
EP21787040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
Priorité
DE 102020126238 07.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/058622 22.09.2021
Publication PCT
WO2022/074491 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    HOYA CORPORATION, 6-10-1 Nishi-Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo 160-8347, Japon → PENTAX Medical Corporation, 1-1-110 Tsutsujigaoka, Akishima-shi, Tokyo 196-0012, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

PENTAX Medical Corporation

1-1-110 Tsutsujigaoka, Akishima-shi, Tokyo 196-0012, JP

Inventeur

DO, Anh Minh

86316 Friedberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.