FLIESEN ODER PLATTEN AUS KOMPAKTIERTEM KERAMISCHEM MATERIAL
Brevet européen · EP4149909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4149909
- Numéro de demande
- EP22758462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C04B 33/13 (2006.01)C04B 33/24 (2006.01)C04B 33/32 (2006.01)C04B 33/34 (2006.01)C04B 35/22 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C03C 14/00 (2006.01)E04C 2/04 (2006.01)C04B 33/04 (2006.01)C04B 33/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 21382742 06.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071322 29.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/012053 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
ÁLVAREZ DE DIEGO, Javier
E-04850 Cantoria, Almeria, ES
BENITO LÓPEZ, José Manuel
E-04850 Cantoria, Almeria, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.