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Brevet européen · EP4149909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4149909
Numéro de demande
EP22758462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2022
Publié
22 mars 2023
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C04B 33/13 (2006.01)
C04B 33/24 (2006.01)
C04B 33/32 (2006.01)
C04B 33/34 (2006.01)
C04B 35/22 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
C03C 14/00 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
C04B 33/04 (2006.01)
C04B 33/14 (2006.01)
Priorité
EP 21382742 06.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/071322 29.07.2022
Publication PCT
WO2023/012053 09.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 8 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

ÁLVAREZ DE DIEGO, Javier

E-04850 Cantoria, Almeria, ES

BENITO LÓPEZ, José Manuel

E-04850 Cantoria, Almeria, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.