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Brevet européen · EP4150127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4150127
Numéro de demande
EP21728991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C14C 15/00 (2006.01)
B05B 16/00 (2018.01)
C09D 175/16 (2006.01)
C14B 1/58 (2006.01)
C14B 7/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000010873 13.05.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/054102 13.05.2021
Publication PCT
WO2021/229493 18.11.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Todesco S.r.l.

Via Pasubio 60, 36051 Creazzo (VI), IT

Inventeur

TODESCO, Paolo

36050 Monteviale (VI), IT

TODESCO, Giorgio

36051 Creazzo (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.