VERDAMPFER MIT ABTAUFUNKTION
Brevet européen · EP4150245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150245
- Numéro de demande
- EP21729746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F17C 13/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202063024063 P 13.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/032149 13.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/231677 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 26 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
DRUBE, Paul
Ball Ground, GA 30107, US
MADISON, Grant
Ball Ground, GA 30107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.