LUFTREINIGUNGSTISCH
Brevet européen · EP4150267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150267
- Numéro de demande
- EP21725488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24F 8/108 (2021.01)A47B 13/08 (2006.01)A47B 97/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005320 11.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062493 11.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/228861 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
MANNEKENS, Pascal
3150 Haacht, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.