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Brevet européen · EP4150449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4150449
Numéro de demande
EP21722262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06F 9/451 (2018.01)
G06F 3/048 (2013.01)
Priorité
EP 20173995 11.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061765 04.05.2021
Publication PCT
WO2021/228632 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Inventeur

KLAHM, Sebastian

48165 Muenster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.