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Brevet européen · EP4150465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150465
- Numéro de demande
- EP21730899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/36 (2025.01)G05D 1/00 (2024.01)G05B 13/04 (2006.01)B60W 50/00 (2006.01)G05B 17/02 (2006.01)G06F 30/20 (2020.01)G06F 30/15 (2020.01)
- Priorité
- GB 202008353 03.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064937 03.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245200 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
REDFORD, John
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
ANTONELLO, Morris
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
LYONS, Simon
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
PENKOV, Svet
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
RAMAMOORTHY, Subramanian
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
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