PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'IMAGES
Brevet européen · EP4150574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150574
- Numéro de demande
- EP22727311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06T 7/11 (2017.01)G06T 7/174 (2017.01)
- Priorité
- BE 202105362 05.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062055 04.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/233977 10.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 17 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
DAYE, Pierre Martin Jack Gérard
1420 Braine-l'alleud, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.