FLÄCHENISOLIERSTOFF EINER DYNAMOELEKTRISCHEN MASCHINE

Brevet européen · EP4150739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4150739
Numéro de demande
EP21727792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02K 3/32 (2006.01)
H02K 3/34 (2006.01)
Priorité
EP 20174999 15.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062980 17.05.2021
Publication PCT
WO2021/229099 18.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Flender GmbH

Alfred-Flender-Straße 77, 46395 Bocholt, DE

Inventeur

DEUTSCH, Artur

94086 Bad Griesbach i. Rottal, DE

SCHÖNBAUER, Norbert

94072 Bad Füssing, DE

WEGER, Michael

94149 Kößlarn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.