MEHRSCHICHTIGE BODENPLATTE MIT ELASTISCHEM KERN
Brevet européen · EP4151403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151403
- Numéro de demande
- EP22199550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2012
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 37/15 (2006.01)B32B 38/08 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113214175 20.08.2011
- Divisionnaire de
- EP17194029
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 12 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
WINDMÖLLER, Ulrich
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.