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Brevet européen · EP4151860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151860
- Numéro de demande
- EP22216232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
GILBRICH, Sönke
35753 Greifenstein, DE
HOFMANN, Jan
35305 Grünberg, DE
KOCI, Bernd
35614 Schöffengrund, DE
MEKOTA, Mirko
35630 Ehringshausen, DE
WILLE, Thilo
57334 Bad Laasphe, DE
SCHWEIGHÖFER, Michael
35641 Schöffengrund, DE
STOLL, Tobias
35644 Hohenarh, DE
KOCH, Bernhard
35619 Braunfels, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.