SPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4152328 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4152328
- Numéro de demande
- EP22195574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G11C 11/16 (2006.01)H10B 61/00 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021151357 16.09.2021US 202217692625 11.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Fukuda, Kenji
Tokyo, 108-0023, JP
Sugiyama, Hideyuki
Tokyo, 108-0023, JP
Nakayama, Masahiko
Tokyo, 108-0023, JP
Kanaya, Hiroyuki
Tokyo, 108-0023, JP
Oikawa, Soichi
Tokyo, 108-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.