VERFAHREN ZUR QUANTENKOMMUNIKATION
Brevet européen · EP4152648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4152648
- Numéro de demande
- EP22196354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04B 10/70 (2013.01)
- Priorité
- DE 102021124223 20.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 29.10.2026
- 18 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
SANSA PERNA, Adrià
07745 Jena, DE
ZANNOTTI, Alessandro
07743 Jena, DE
DE VRIES, Oliver
07745 Jena, DE
HEILMANN, René
99195 Schwansee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.