RUMPF MIT VARIABLER GEOMETRIE

Brevet européen · EP4153472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153472
Numéro de demande
EP21732589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B63B 1/28 (2006.01)
B63B 1/26 (2006.01)
B63B 1/10 (2006.01)
B63B 1/14 (2006.01)
B63C 13/00 (2006.01)
B63B 1/24 (2020.01)
Priorité
IT 202000011980 21.05.2020
IT 202000022675 25.09.2020
Demande PCT
PCT/IT2021/050147 18.05.2021
Publication PCT
WO2021/234748 25.11.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Verme Projects S.r.l.

Via Moggia, 75/C, 16033 Lavagna, IT

Verme, Massimo

16033 Lavagna, IT

Inventeur

ROSSI, Roberto

17019 VARAZZE, IT

VERME, Massimo

16033 LAVAGNA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.