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Brevet européen · EP4153529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153529
- Numéro de demande
- EP21727614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025622 19.05.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050320 19.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/235934 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
LUTH, Henderikus Hilvert
9723 TV Groningen, NL
ROZEBOOM, Frans Wiebe
9723 TV Groningen, NL
ONNEKINK, Johan
9723 TV Groningen, NL
PATJE, Alexander
9723 TV Groningen, NL
DE VRIND, Johannes Rogier
9723 TV Groningen, NL
PAAUWE, Arie Maarten
1017 ZD Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.