VEREINFACHUNG EINES VERFAHRENS ODER SYSTEMS MIT SCOUT-MRM

Brevet européen · EP4154296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4154296
Numéro de demande
EP21729005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01J 49/00 (2006.01)
H01J 49/04 (2006.01)
Priorité
US 202063029226 P 22.05.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/054403 21.05.2021
Publication PCT
WO2021/234646 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

DH Technologies Development Pte. Ltd.

33 Marsiling Industrial Estate, Road 3, 04-06, Singapore 739256, SG

Inventeur

COX, David

Concord, Ontario L4K 4V8, CA

LIU, Chang

Concord, Ontario L4K 4V8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.