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Brevet européen · EP4154740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4154740
- Numéro de demande
- EP21846775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 47/00 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- CN 202010725876 24.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/074931 02.02.2021
- Publication PCT
- WO2022/016853 27.01.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
ZHANG, Xingfu
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
LIAO, Yancheng
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
HUANG, Pengfei
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.