MOIRÉ-EREIGNISVORHERSAGEVORRICHTUNG, MOIRÉ-EREIGNISVORHERSAGESYSTEM UND MOIRÉ-EREIGNISVORHERSAGEVERFAHREN

Brevet européen · EP4155089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155089
Numéro de demande
EP21846149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
16 oct. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 5/70 (2024.01)
B41J 2/525 (2006.01)
G06T 7/42 (2017.01)
H04N 1/409 (2006.01)
H04N 1/405 (2006.01)
Priorité
JP 2020124988 22.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/022607 15.06.2021
Publication PCT
WO2022/019005 27.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

TOPPAN INC.

5-1, Taito 1-chome Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

HASE, Yota

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.