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Brevet européen · EP4155517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155517
Numéro de demande
EP22197293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2022
Publié
29 mars 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F02M 61/14 (2006.01)
F02B 29/02 (2006.01)
F02B 31/04 (2006.01)
F02B 43/10 (2006.01)
Priorité
GB 202113870 28.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

JCB Research

Lakeside Works, Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

Browne, Kevin

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

McCarthy, Paul

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.