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Brevet européen · EP4155580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155580
- Numéro de demande
- EP22196575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16H 25/06 (2006.01)F16H 57/08 (2006.01)F16H 57/023 (2012.01)F16H 57/033 (2012.01)
- Priorité
- DE 102021124755 24.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 16.12.2025
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
Schmidt, Michael
97234 Reichenberg, DE
Kimmelmann, Martin
97990 Weikersheim, DE
Kümmeth, Andreas
97342 Obernbreit, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.