ACHSANORDNUNG MIT EINEM GETRIEBEMODUL
Brevet européen · EP4155583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155583
- Numéro de demande
- EP22206702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 57/037 (2012.01)B60K 17/02 (2006.01)B60K 17/08 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 3/097 (2006.01)
- Priorité
- US 202117178502 18.02.2021
- Divisionnaire de
- EP22157164
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
Cradit, Jeremy
Troy 48084, US
Zueski, David
Troy 48084, US
Chandrashekar, Supreeth
Troy 48084, US
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