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Brevet européen · EP4155698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155698
Numéro de demande
EP22201205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2019
Publié
29 mars 2023
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/14 (2021.01)
Priorité
US 201916456093 28.06.2019
Divisionnaire de
EP19818360
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 9 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    X Development LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis d'Amérique → ChorusView, Inc., 2300 W. Sahara Ave, Suite 800, Las Vegas, NV 89102, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

ChorusView, Inc.

2300 W. Sahara Ave, Suite 800, Las Vegas, NV 89102, US

Inventeur

YEE, Phillip

Mountain View, 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.