CONTAINERHANDHABUNGSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4157749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4157749
Numéro de demande
EP21727815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
NO 20200612 25.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/063130 18.05.2021
Publication PCT
WO2021/239509 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Autostore Technology AS

AUTOSTORE TECHNOLOGY AS

Stokkastrandvegen 85, 5578 Nedre Vats, NO

Inventeur

AUSTRHEIM, Trond

5590 Etne, NO

MÆHLE, Ole Alexander

5590 ETNE, NO

FAGERLAND, Ingvar

5541 KOLNES, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.