FÖRDERGURT-ABSTREIFERSYSTEM MIT EINFACHER WARTUNG

Brevet européen · EP4157763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4157763
Numéro de demande
EP21814721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 45/16 (2006.01)
Priorité
DE 102020131557 27.11.2020
DE 102020131558 27.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/081411 11.11.2021
Publication PCT
WO2022/112016 02.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 26 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 26.02.2024

  5. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Kill-Frech, Cornelia

Tilbeck 23, 48329 Havixbeck, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

KIEL, Martin

45659 Recklinghausen, DE

WEIMANN, Claus

58300 Wetter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.