POLYCARBONAT-ZUSAMMENSETZUNGEN ENTHALTEND POLYETHERCARBONATPOLYOLE
Brevet européen · EP4157940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4157940
- Numéro de demande
- EP21728189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08L 69/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20176390 26.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063441 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239569 02.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
WEHRMANN, Rolf
47800 Krefeld, DE
BOUMANS, Anke
47551 Bedburg-Hau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.