LEINENSTREUERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4158091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158091
Numéro de demande
EP21723170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
D06F 67/04 (2006.01)
Priorité
DK PA202070334 25.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061107 28.04.2021
Publication PCT
WO2021/239369 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 20 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Jensen Denmark A/S

Industrivej 2, DK-3700 Rønne, DK

Mandataire

Zacco GmbH

Limmatquai 4, 8001 Zürich

Inventeur

CORDUA, Kim

3700 Rønne, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.