VERFAHREN UND PROBE

Brevet européen · EP4158310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158310
Numéro de demande
EP21730273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 17/04 (2006.01)
Priorité
GB 202007878 27.05.2020
EP 20275097 27.05.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051277 26.05.2021
Publication PCT
WO2021/240151 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

ELEY, Rebecka

Filton, Bristol BS34 7QW, GB

BALMOND, Mark, David

Filton, Bristol BS34 7QW, GB

FIGGURES, Christopher, Colin

Filton, Bristol BS34 7QW, GB

STURLAND, Ian Michael

Filton, Bristol BS34 7QW, GB

CHURCH, Simon Robert

Monmouthshire South Wales NP15 1XL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.