ELEKTRONISCHES STEUERMODUL FÜR EIN REIFENFÜLLSYSTEM

Brevet européen · EP4159489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159489
Numéro de demande
EP22208285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2018
Publié
5 avr. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60C 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201762532565 P 14.07.2017
US 201862668604 P 08.05.2018
Divisionnaire de
EP18832135
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Pressure Systems International, LLC

4323 Interstate Way, San Antonio, TX 78219, US

Inventeur

HENRY, Dane

Windcrest, 78239, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.