AERONAUTISCHER HOCHLEISTUNGSBEHÄLTER
Brevet européen · EP4159642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159642
- Numéro de demande
- EP21199655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65D 88/14 (2006.01)B65D 88/74 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.