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Brevet européen · EP4159932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159932
Numéro de demande
EP21813056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
19 févr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
G01G 19/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020090916 25.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019682 24.05.2021
Publication PCT
WO2021/241526 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Construction Machinery Co., Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

NISHI, Takashi

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.