SCHÄTZPROGRAMM, SCHÄTZVERFAHREN UND SCHÄTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4160533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160533
Numéro de demande
EP22191674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2022
Publié
5 avr. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06T 7/73 (2017.01)
G06Q 30/0601 (2023.01)
G06V 20/52 (2022.01)
G06V 40/20 (2022.01)
Priorité
JP 2021159861 29.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Fujitsu Limited

FUJITSU LIMITED

1-1, Kamikodanaka 4-chome, Nakahara-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Inventeur

MOTEKI, Atsunori

Kawasaki-shi, Kanagawa, 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.