NULLDURCHGANGSAMPLITUDEN-UMTASTUNGSDEMODULATION
Brevet européen · EP4162586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162586
- Numéro de demande
- EP21817976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2026.01)H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/80 (2016.01)
- Priorité
- US 202016893428 04.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/035000 28.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/247441 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
GOODCHILD, Eric Heindel
Chandler, AZ 85226, US
SCOTT, James
Chandler, AZ 85226, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.