MODULARES ELEKTRISCHES ZUBEHÖR
Brevet européen · EP4162774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162774
- Numéro de demande
- EP21733517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05B 47/175 (2020.01)H04L 12/00 (2006.01)H01R 13/514 (2006.01)H02G 3/16 (2006.01)H01R 13/66 (2006.01)H04L 12/403 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202008381 03.06.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051383 03.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245420 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
GODFREY, Michael James
St Albans, Hertfordshire AL2 2FL, GB
SIAU, Loong Yen Johann
St Albans, Hertfordshire AL2 2FL, GB
LALANI, Al-azhar Zaher
St. Albans, Hertfordshire AL2 2FL, GB
HUNTER, Tony Ross
St Albans, Hertfordshire AL2 2FL, GB
DANGOOR, Michael
St Albans, Hertfordshire AL2 2FL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.