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Brevet européen · EP4163189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163189
Numéro de demande
EP22194493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2022
Publié
12 avr. 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60N 2/07 (2006.01)
B62D 21/17 (2006.01)
B62D 25/20 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
B60N 2/015 (2006.01)
Priorité
JP 2021161834 30.09.2021
JP 2021183245 10.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

Inami, Takuma

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Nakayama, Nobuyuki

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Baba, Hiroyuki

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.