KLEBSTOFFZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4163349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163349
Numéro de demande
EP21817781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C09J 11/08 (2006.01)
C09J 101/08 (2006.01)
C09J 201/00 (2006.01)
C09J 163/00 (2006.01)
C08B 15/04 (2006.01)
C08B 15/06 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
C08H 8/00 (2010.01)
C08L 1/04 (2006.01)
D21H 11/20 (2006.01)
D21H 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020097159 03.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/020901 01.06.2021
Publication PCT
WO2021/246419 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  3. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

Kao Corporation

14-10, Nihonbashi-Kayabacho 1-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8210, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YOSHIDA, Yutaka

Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP

HANO, Rinako

Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP

YAMATO, Kyohei

Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.