FAHRZEUGANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4163700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163700
Numéro de demande
EP21816727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
B60K 35/00 (2024.01)
G09G 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020098086 05.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019357 21.05.2021
Publication PCT
WO2021/246201 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Koito Manufacturing Co., Ltd.

KOITO MANUFACTURING CO., LTD.

8-3, Takanawa 4-chome,, Minato-ku, Tokyo, 108-8711, JP

Inventeur

TOYOSHIMA, Takanobu

Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.