COMPOSANT HORLOGER PERFECTIONNÉ

Brevet européen · EP4163734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163734
Numéro de demande
EP22210730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2020
Publié
12 avr. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
C25D 7/00 (2006.01)
C25D 1/02 (2006.01)
C23C 18/48 (2006.01)
C23C 18/16 (2006.01)
C23C 14/16 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
Priorité
CH 3062019 14.03.2019
Divisionnaire de
EP20162701
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Inventeur

GOUIDER, Mohamed

2000 Neuchâtel

ROLLAND, Julian

01280 Prévessin-Moens, FR

FIACCABRINO, Jean-Charles

1421 Grandevent

DIABY, Moussa

78330 Fontenay le Fleury, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.