FESTKÖRPER-BILDAUFNAHMEELEMENT
Brevet européen · EP4164212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4164212
- Numéro de demande
- EP21821605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H03M 1/12 (2006.01)H03M 1/18 (2006.01)H03M 1/56 (2006.01)H04N 25/51 (2023.01)H04N 25/78 (2023.01)H04N 25/57 (2023.01)H04N 25/77 (2023.01)H04N 25/772 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020099445 08.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017808 11.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/251041 16.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
YAMASHITA,Tomonori
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.