E-VAPING-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4164430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4164430
- Numéro de demande
- EP21717659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- US 202016911633 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/022476 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/262267 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
LAU, Raymond W.
Richmond, Virginia 23219, US
HAWES, Eric
Richmond, Virginia 23219, US
MURING, John Paul
Richmond, Virginia 23219, US
MONTALVAN, Jose Jesus Paolo
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.