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Brevet européen · EP4164517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164517
Numéro de demande
EP21734519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 202063039818 P 16.06.2020
US 202117339708 04.06.2021
Demande PCT
PCT/IB2021/055333 16.06.2021
Publication PCT
WO2021/255672 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Mazor Robotics Ltd.

1 HaEshel Street, Bldg. B & C South Industrial Park Haifa District, 3079830 Caesarea, IL

Inventeur

ZEHAVI, Eli

3079830 Caesarea, IL

LEVY, Arik

3079830 Caesarea, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.