EINGUSSVERFAHREN UND VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4164777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4164777
- Numéro de demande
- EP21732063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 63/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20180215 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066037 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/254992 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
WAGNER, Steffen
72469 Meßstetten, DE
BECK, Christof
72475 Bitz, DE
BAUER, Tobias
73553 Altdorf-Hellershof, DE
KLINGER, Leon
72458 Albstadt-Ebingen, DE
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