KÜHLSYSTEM FÜR BRENNSTOFFZELLE
Brevet européen · EP4164907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4164907
- Numéro de demande
- EP21733583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60K 11/04 (2006.01)B60K 11/08 (2006.01)B60K 15/067 (2006.01)B62D 35/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025840 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050376 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/256923 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
VAN DER KNAAP, Albertus Clemens Maria
5643 TW Eindhoven, NL
WEIJENBORG, Bernardus Johannes Maria
5643 TW Eindhoven, NL
VAN DEN HEIJKANT, Rob Adrianus Johannes
5643 TW Eindhoven, NL
RENTEMA, Date Willem Egbert
5643 TW Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.