VERBESSERTER POLYETHERESTER

Brevet européen · EP4165125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4165125
Numéro de demande
EP21740311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
24 juil. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/5313 (2006.01)
C08K 3/32 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
US 202063039133 P 15.06.2020
US 202063039098 P 15.06.2020
US 202063039171 P 15.06.2020
Demande PCT
PCT/US2021/037381 15.06.2021
Publication PCT
WO2021/257535 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.