GETEILTE UNTERLEGSCHEIBE MIT EINTEILIGEM DOPPELSCHLOSS

Brevet européen · EP4165316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4165316
Numéro de demande
EP21824277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16B 43/00 (2006.01)
F16L 33/035 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
H02G 15/00 (2006.01)
Priorité
AU 2020901978 15.06.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/050610 15.06.2021
Publication PCT
WO2021/253074 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 19 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 19.12.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

BYRNE, Timothy Adam

Nickol, Western Australia 6714, AU

SMITH, Henry

Victoria Park, Western Australia 6100, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.