ANTENNE MULTIMODE, MULTIPORT ET MULTISTANDARD POUR SYSTEME DE COMMUNICATION ADAPTABLE

Brevet européen · EP4165727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4165727
Numéro de demande
EP21737709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01Q 5/35 (2015.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 2006115 11.06.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051014 06.06.2021
Publication PCT
WO2021/250342 16.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Université Gustave Eiffel

Campus de Marne-la-Vallée 5 Boulevard Descartes, Champs-sur-Marne, 77454 Marne-la-Vallée, Cedex 2, FR

Inventeur

SEETHARAMDOO, Divitha

59700 MARCQ-EN-BAROEUL, FR

KUMAR, Naveen

59700 MARCQ-EN-BAROEUL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.