STERILISATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4166163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166163
Numéro de demande
EP21843165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61L 2/10 (2026.01)
A61L 9/20 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
A61L 2/084 (2026.01)
Priorité
KR 20200088156 16.07.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/009171 16.07.2021
Publication PCT
WO2022/015100 20.01.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

LEE, Jang Weon

Ansan-Si Gyeonggi-do 15429, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.