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Brevet européen · EP4166334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166334
- Numéro de demande
- EP22199680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 31/00 (2006.01)B41F 33/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021169383 15.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
SUGIYAMA, Seiko
Daisen-city 019-1605, JP
MIURA, Yoko
Daisen-city 019-1605, JP
MINOSHIMA, Toshikazu
Yokohama-shi 222-0026, JP
FUJIWARA, Reishi
Daisen-city 019-1605, JP
TAKAHASHI, Kazuhito
Daisen-city 019-1605, JP
TOMAKI, Hitoshi
Daisen-city 019-1605, JP
TAKAHASHI, Toshiko
Daisen-city 019-1605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.