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Brevet européen · EP4166475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166475
- Numéro de demande
- EP22201164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2022
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/02 (2006.01)A47B 57/40 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)A47B 57/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021167949 13.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 22 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
UEDA, Makoto
Hinocho, 5291692, JP
DOUBA, Naoki
Hinocho, 5291692, JP
HASEGAWA, Yutaka
Hinocho, 5291692, JP
KUROKI, Tetsuya
Hinocho, 5291692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.