VORRICHTUNG ZUM ERWÄRMEN
Brevet européen · EP4166495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166495
- Numéro de demande
- EP22207212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2015
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B67D 7/02 (2010.01)B67D 7/32 (2010.01)B67D 7/42 (2010.01)B67D 7/82 (2010.01)F16L 53/00 (2018.01)H05B 3/54 (2006.01)F16L 53/32 (2018.01)H05B 3/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201461981577 P 18.04.2014US 201414286405 23.05.2014US 201462078220 P 11.11.2014US 201414568729 12.12.2014US 201514678486 03.04.2015
- Divisionnaire de
- EP19179500
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
SHELTON, Artemus A.
Austin, 78728, US
KRETZLER, Randal Scott
Austin, 78728, US
REITER, Jeffrey
Austin, 78728, US
HOLMES, Daniel
Austin, 78728, US
Larsson, Bengt I
274 53 SKIVARP, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.