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Brevet européen · EP4166524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166524
- Numéro de demande
- EP21202639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C03C 23/00 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)F27B 17/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 15 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
RAMPF, Markus
7212 Seewis Dorf
DITTMER, Marc
6800 Feldkirch, AT
RITZBERGER, Christian
9472 Grabs
NIEDRIG, Christian
9464 Rüthi
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.